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Dernière mise à jour : 30 septembre 2026
Éditeur du site
Luis ARNOLD, Entrepreneur individuel (EI)
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RCS Paris : 109 235 218
SIRET : 10923521800012
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Téléphone : 06 22 59 42 67
Email : contact@fenetresurmesure.eu
Directeur de la publication
Luis Arnold, en qualité d'entrepreneur individuel.
Hébergement
Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Site : www.netlify.com.
Nom de domaine
Le nom de domaine fenetresurmesure.eu est enregistré auprès de IONOS SARL.
Nature du service
Le site permet de transmettre un devis existant pour analyse ou de décrire un projet de menuiseries afin d'être recontacté. L'étude initiale est gratuite et sans engagement. Les prix, délais et caractéristiques mentionnés sont indicatifs. Seul un devis nominatif et accepté engage les parties.
Propriété intellectuelle
La structure, les textes, les photographies, le logo et l'identité graphique du site sont protégés. Toute reproduction ou adaptation nécessite l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
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L'éditeur veille à l'exactitude des informations sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas d'indisponibilité temporaire, d'erreur ou d'omission.
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Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Une tentative de résolution amiable doit précéder toute action contentieuse.